Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FILATURE
JEROME QUIOT SELECTION, EURL

Numéro de dépôt :
4260247
Date de dépôt :
29/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/03/2026
LA FILATURE de JEROME QUIOT SELECTION

Présentation de la marque LA FILATURE

Déposée le 29 mars 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JEROME QUIOT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA FILATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JEROME QUIOT SELECTION domicilié(e) 5 AVENUE BARON LEROY - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 735 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAMILLE QUIOT (VIGNOBLES) – JEROME QUIOT SELECTION, EURL domicilié(e) 5 AVENUE BARON LEROY - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque LA FILATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FILATURE arrivera à expiration en date du 29 mars 2026.

JEROME QUIOT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : LES COUVERSETS , LES ARNEVELS , JQ JEROME QUIOT , LES GEMARELLES , FAMILLE QUIOT 1748


JEROME QUIOT SELECTION, EURL - 5 AVENUE BARON LEROY - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 424735546


FAMILLE QUIOT (VIGNOBLES) – JEROME QUIOT SELECTION, EURL - 5 AVENUE BARON LEROY - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Vins d'appellation. Vins sans appellation.